Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site qui est édité par la société Acti ROUTE

Dénomination sociale : Acti ROUTE
Capital social : 15 150 euros
RCS : RCS B 392 489 183
Siège social : 9 rue du Docteur Chevallereau 85200 FONTENAY-LE-COMTE – France
Téléphone : 02 51 50 07 72
Directeur : Joël Polteau

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place de l’activité d’un site Internet.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, Déclaration N° 1218033.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmaster : webmaster@actiroute.com

Le site est hébergé par la société :

Netensia
PIBS – CP 35
56 038
Vannes Cedex

0811 555 005
02 97 68 91 90

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DE ACTIROUTE.COM

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Nous vous garantissons que la récolte des données personnelles a pour seul objectif de constituer un fichier interne à Acti ROUTE et qu’en aucun cas, ce fichier ne sera cédé, vendu ou loué à tierce personne ou société.
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Acti ROUTE , elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.

Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :
Acti ROUTE
9 rue du Docteur Chevellereau – B.P. 51 85201 FONTENAY-LE-COMTE cedex – France
ou par courrier électronique à l’adresse suivante : info@actiroute.com
INFORMATIONS TECHNIQUES :

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *